GEWINDEBILDENDER VERSCHLUSS
Brevet européen · EP2176559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2176559
- Numéro de demande
- EP08795197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2008
- Publié
- 21 avr. 2010
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)F16B 33/02 (2006.01)
- Priorité
- US 955482 P 13.08.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/009588 11.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/023168 19.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 8 mars 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich → Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
- 25 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.12.2014
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Inventeur
Seaton East Devon EX12 2WL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.