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Brevet européen · EP2176573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2176573
Numéro de demande
EP08734650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2008
Publié
21 avr. 2010
Délivré
18 avr. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
F02F 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007032785 13.07.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/002166 18.03.2008
Publication PCT
WO2009/010109 22.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 18 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Sealing Systems GmbH

Hermann-Goetze-Strasse 8, 57562 Herdorf, DE

Inventeur

PREHN, Rolf

51688 Wipperfürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.