PRODUKTION
Brevet européen · EP2176904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2176904
- Numéro de demande
- EP08775981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2008
- Publié
- 21 avr. 2010
- Délivré
- 13 févr. 2013
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/38 (2006.01)H01M 10/36 (2010.01)H01M 4/48 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 4/66 (2006.01)H01M 4/04 (2006.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 4/485 (2010.01)
- Priorité
- GB 0713895 17.07.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/002451 17.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/010757 22.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 13 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
Parties
Inventeur
GREEN, Mino
London SW13 9QH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.