Dehnspanneinrichtung
Brevet européen · EP2177296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2177296
- Numéro de demande
- EP08018230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2008
- Publié
- 21 avr. 2010
- Délivré
- 5 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B23B 31/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 5 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Gross, Johann
74081 Heilbronn, DE
Peter, Ralph
74348 Lauffen/Neckar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.