HEMMER DER S1P1-BINDUNG
Brevet européen · EP2177512 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2177512
- Numéro de demande
- EP08792064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2008
- Publié
- 21 avr. 2010
- Délivré
- 18 avr. 2012
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 213/68 (2006.01)C07D 213/70 (2006.01)C07D 213/71 (2006.01)C07D 239/34 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 213/64 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007201274 01.08.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/063851 01.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/017219 05.02.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 18 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 18 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
Parties
Inventeur
ONO, Naoya
Tokyo 170-8633, JP
SHIOZAWA, Fumiyasu
Tokyo 170-8633, JP
YABUUCHI, Tetsuya
Tokyo 170-8633, JP
KATAKAI, Hironori
Tokyo 170-8633, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.