DOPPELFONTURMASCHENWARE MIT AUSGEZEICHNETER LAUFMASCHEN- ODER EINROLLFESTIGKEIT SOWIE VERARBEITUNGSVERFAHREN DAFÜR
Brevet européen · EP2177652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2177652
- Numéro de demande
- EP08778307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2008
- Publié
- 21 avr. 2010
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- D04B 1/08 (2006.01)D04B 1/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007185070 13.07.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/063082 14.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/011440 22.01.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
1 entrée antérieure
- 6 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
Fukui-shi Fukui 918-8560, JP
Fukui-shi Fukui 918-8560, JP
Fukui-shi Fukui 910-0804, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.