Grossdieselmotor

Brevet européen · EP2177720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2177720
Numéro de demande
EP09169466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2009
Publié
21 avr. 2010
Délivré
9 avr. 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 1/02 (2006.01)
F01M 1/08 (2006.01)
F01M 1/14 (2006.01)
Priorité
EP 08166804 16.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.