Grossdieselmotor
Brevet européen · EP2177720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2177720
- Numéro de demande
- EP09169466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2009
- Publié
- 21 avr. 2010
- Délivré
- 9 avr. 2014
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 1/02 (2006.01)F01M 1/08 (2006.01)F01M 1/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 08166804 16.10.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 9 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.