Vorrichtung
Brevet européen · EP2177793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2177793
- Numéro de demande
- EP09012963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2009
- Publié
- 21 avr. 2010
- Délivré
- 19 déc. 2012
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/06 (2006.01)F16J 15/02 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008051856 17.10.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 19 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
Parties
Inventeur
Vom Stein, Hans-Joachim
51519 Odenthal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.