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Brevet européen · EP2178264 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2178264
- Numéro de demande
- EP08253373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2008
- Publié
- 21 avr. 2010
- Délivré
- 3 août 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04L 29/06 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)G06F 3/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 25 juin 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- CANON EUROPA N.V., Bovenkerkerweg 59-61, NL-1185 XB Amstelveen, Pays-Bas (supprimé)
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
- Inventeur
- Huster, Karsten, c/o NT-ware Systemprogrammierung GmbH, Niedersachsenstraße 6, 49186 Bad Iburg, Allemagne (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- NT-ware Systemprogrammierungs -GmbH, Niedersachsenstraße 6, 49186 Bad lburg, Allemagne
- Inventeur
- Huster, Karsten, c/o NT-ware Systemprogrammierung GmbH, Niedersachsenstraße 6, 49186 Bad Iburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 30 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 30.08.2011
1 entrée antérieure
- 3 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
49186 Bad Iburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.