Klappbettgestellart

Brevet européen · EP2178420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2178420
Numéro de demande
EP08762993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2008
Publié
28 avr. 2010
Délivré
15 mai 2013
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 17/76 (2006.01)
A47C 17/68 (2006.01)
A47C 19/12 (2006.01)
Priorité
CN 200720007523 U 29.06.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/001741 30.06.2008
Publication PCT
WO2009/004468 08.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

North Pole US LLC.

23 Town and Country, Washington, MO 63090, US

Inventeur

LEE, Py

361006 Xiamen

JIU, Huang, Chang

361006 Xiamen, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.