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Brevet européen · EP2178591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2178591
Numéro de demande
EP08826674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2008
Publié
28 avr. 2010
Délivré
6 mai 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/20 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
US 830573 30.07.2007
Demande PCT
PCT/US2008/071654 30.07.2008
Publication PCT
WO2009/018384 05.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Passy-Muir, Inc.

4521 Campus Drive, 273, Irvine, CA 92612, US

Inventeur

BARE, Rex, O.

Lake Forest, CA 92630, US

SCHERER, Andrew, J.

Trabuco Canyon, CA 92679, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.