ELEKTRISCHE SCHNEIDEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2178682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2178682
- Numéro de demande
- EP08870645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2008
- Publié
- 28 avr. 2010
- Délivré
- 22 févr. 2017
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27B 5/18 (2006.01)B27B 5/22 (2006.01)B27G 19/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0723700 04.12.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/003986 01.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/090359 23.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 2 févr. 2026
Faillite inscrite
- Office des faillites
- Konkursamt Zug, Postfach, 6301 Zug
Publié dans Swissreg le 02.02.2026
- 26 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 26.06.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 25 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 22 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
Parties
Inventeur
FIRTH, Robert
Pocklington, York YO42 2QN, GB
Office des faillites
Konkursamt Zug
6301 Zug
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.