MODULARTIGES SPINDELAGGREGAT

Brevet européen · EP2178684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2178684
Numéro de demande
EP08801150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2008
Publié
28 avr. 2010
Délivré
3 oct. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27C 3/04 (2006.01)
B23B 39/16 (2006.01)
Priorité
DE 102007038462 14.08.2007
DE 102008035523 30.07.2008
Demande PCT
PCT/DE2008/001323 14.08.2008
Publication PCT
WO2009/021498 19.02.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 3 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2012

Parties

Titulaire

Wittenstein AG

Walter-Wittenstein-Strasse 1, 97999 Igersheim, DE

Inventeur

MEIER, Volker

32676 Lügde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.