POUSSETTE A HAMAC CONVERTIBLE, ET HAMAC CORRESPONDANT

Brevet européen · EP2178735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2178735
Numéro de demande
EP08787442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2008
Publié
28 avr. 2010
Délivré
5 janv. 2011
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 9/12 (2006.01)
Priorité
FR 0757180 24.08.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/061047 22.08.2008
Publication PCT
WO2009/027353 05.03.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 5 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2011

Parties

Titulaire

DOREL FRANCE SA

Dorel France SA

Z.I., 9 Blvd. du Poitou, 49309 Cholet Cedex, FR

Inventeur

AGENEAU, Laurent

F-85290 Saint Laurent Sur Sevre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.