COMPOSITION BITUME/POLYMERE A RETICULATION THERMOREVERSIBLE

Brevet européen · EP2178924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2178924
Numéro de demande
EP08829045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2008
Publié
28 avr. 2010
Délivré
13 juin 2012
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08C 19/04 (2006.01)
C08C 19/20 (2006.01)
C08C 19/22 (2006.01)
C08C 19/24 (2006.01)
C08F 8/06 (2006.01)
C08F 8/32 (2006.01)
C08F 8/34 (2006.01)
C08L 95/00 (2006.01)
C08L 53/02 (2006.01)
Priorité
FR 0705367 24.07.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/001052 17.07.2008
Publication PCT
WO2009/030840 12.03.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 31 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.07.2012

  3. 13 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

Parties

Titulaire

TOTAL RAFFINAGE MARKETING

Total Raffinage Marketing

24 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

CHAVEROT, Pierre

F-42800 Sainte-Croix en Jarez, FR

GODIVIER, Charlotte

F-69230 Saint Genis-Laval, FR

LEIBLER, Ludwik

F-75006 Paris, FR

ILIOPOULOS, Ilias

F-75012 Paris, FR

LEACH, Amanda, Kathryn

Delanson, NY 12053, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.