POLYMERE GREFFE ET COMPOSITION DE BITUME A RETICULATION THERMOREVERSIBLE COMPRENANT LEDIT POLYMERE GREFFE
Brevet européen · EP2178925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2178925
- Numéro de demande
- EP08829521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2008
- Publié
- 28 avr. 2010
- Délivré
- 18 juil. 2012
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08C 19/04 (2006.01)C08C 19/20 (2006.01)C08C 19/22 (2006.01)C08F 8/06 (2006.01)C08F 8/32 (2006.01)C08F 8/34 (2006.01)C08J 3/24 (2006.01)C08L 95/00 (2006.01)C08L 53/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0705366 24.07.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/001063 18.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/030841 12.03.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 10 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.08.2012
- 18 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
CHAVEROT, Pierre
F-42800 Sainte-Croix en Jarez, FR
GODIVIER, Charlotte
F-69230 Saint Genis-Laval, FR
LEIBLER, Ludwik
F-75006 Paris, FR
ILIOPOULOS, Ilias
F-75012 Paris, FR
LEACH, Amanda, Kathryn
Delanson, NY 12053, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.