HALOGENFREIES FLAMMSCHUTZADDITIV

Brevet européen · EP2178960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2178960
Numéro de demande
EP07804605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2007
Publié
28 avr. 2010
Délivré
25 mai 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/32 (2006.01)
C08K 9/02 (2006.01)
C09C 1/00 (2006.01)
C09K 21/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2007/001976 13.07.2007
Publication PCT
WO2009/010812 22.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 25 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2011

Parties

Titulaire

Italmatch Chemicals S.p.A.

Italmatch Chemicals S.P.A.

Via Pietro Chiesa, 7/13 Torri Piane, 16149 San Benigno (Genova), IT

Inventeur

ZUCCHELLI, Ugo

I-16149 San Benigno (Genova), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.