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Brevet européen · EP2179116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2179116
- Numéro de demande
- EP08786717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2008
- Publié
- 28 avr. 2010
- Délivré
- 8 juin 2011
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 63/00 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)E05B 15/00 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)E05B 65/20 (2006.01)E05B 63/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007038648 15.08.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/060096 31.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/021857 19.02.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 8 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2011
Parties
Inventeur
SPECKAMP, Hans-Rainer
58339 Breckerfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.