VERBESSERTE VERDICHTERSTEUERUNG

Brevet européen · EP2179183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2179183
Numéro de demande
EP08788224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2008
Publié
28 avr. 2010
Délivré
26 janv. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 27/02 (2006.01)
Priorité
GB 0716329 21.08.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/002508 18.07.2008
Publication PCT
WO2009/024740 26.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 26 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2011

Parties

Inventeur

POWELL, Geoffrey George

Oxfordshire OX5 1EN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.