DISPOSITIF PASSIF A MICRO BOUCLE FLUIDE A POMPAGE CAPILLAIRE
Brevet européen · EP2179240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2179240
- Numéro de demande
- EP08826899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2008
- Publié
- 28 avr. 2010
- Délivré
- 18 mai 2011
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 15/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0705770 08.08.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/051313 11.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/019377 12.02.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 4 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.08.2011
- 18 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
Parties
Inventeur
Figus, Christophe
F-31280 Dremil Lafage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.