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Brevet européen · EP2179240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2179240
Numéro de demande
EP08826899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2008
Publié
28 avr. 2010
Délivré
18 mai 2011
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 15/04 (2006.01)
Priorité
FR 0705770 08.08.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/051313 11.07.2008
Publication PCT
WO2009/019377 12.02.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 4 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.08.2011

  3. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Inventeur

Figus, Christophe

F-31280 Dremil Lafage, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.