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Brevet européen · EP2179489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2179489
- Numéro de demande
- EP08759220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2008
- Publié
- 28 avr. 2010
- Délivré
- 3 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H02K 1/18 (2006.01)H02K 3/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007032680 13.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/004750 13.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/010136 22.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 3 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2013
- 3 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.04.2013
Parties
Inventeur
F-21700 Arcenant, FR
F-25300 Les Fourgs, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.