Appareillage à cuve d'agitation
Brevet européen · EP2179787 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2179787
- Numéro de demande
- EP08018611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2008
- Publié
- 28 avr. 2010
- Délivré
- 17 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01J 19/00 (2006.01)B01J 19/18 (2006.01)F16J 15/00 (2006.01)B01F 7/18 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 20 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.01.2015
- 17 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.