Toiles formées et renforcées

Brevet européen · EP2179917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2179917
Numéro de demande
EP09176973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2003
Publié
28 avr. 2010
Délivré
17 août 2011
Radié
28 juin 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B63H 9/06 (2006.01)
B29C 51/28 (2006.01)
B29C 51/14 (2006.01)
B29C 70/44 (2006.01)
Priorité
CH 11502002 02.07.2002
Divisionnaire de
EP03729773
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  4. 17 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  5. 17 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

Parties

Titulaire

Createx SA

Createx S.A.

Route de Riond-Bosson 3, 1110 Morges

Mandataire

Wagner Patent AG

Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

Inventeur

Gautier, Gerard

1137, Yens

Kessi, Edouard

1162, St-Prex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.