Schraubverschluss, Behälterkörper und Behälter

Brevet européen · EP2179942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2179942
Numéro de demande
EP08018683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2008
Publié
28 avr. 2010
Délivré
10 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65D 51/30 (2006.01)
B65D 50/04 (2006.01)
B29C 45/44 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 8 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2022

  5. 5 sept. 2022

    Rectifié

    Titulaire
    Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, Newcastle, DE 1980, Etats-Unis d'Amérique → Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, New Castle, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 05.09.2022

  6. 14 mars 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.03.2022

  7. 14 mars 2022

    Transféré

    Titulaire
    Clariant Production (France) S.A.S., 6, rue Louise Michel, 94603 Choisy le Roi, France → Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, Newcastle, DE 1980, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 14.03.2022

  8. 14 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.03.2022

2 entrées antérieures
  1. 24 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

  2. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Titulaire

AIRNOV, Inc.

Airnov, Inc.

251 Little Falls Drive, Wilmington, New Castle, DE 19808, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Portier, Benoit

18000 Bourges, FR

Lebon, Jacquy

85300 Challands, FR

Sebille, Vincent

91150 Etampes, FR

Logel, Valère

92300 Levallois Perret, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.