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Brevet européen · EP2180171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2180171
Numéro de demande
EP09173507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2009
Publié
28 avr. 2010
Délivré
4 juil. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02G 5/02 (2006.01)
F01K 23/06 (2006.01)
F02M 25/07 (2006.01)
Priorité
DE 102009007555 04.02.2009
DE 102008053067 24.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 4 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Inventeur

Pantow, Eberhard

71364 Winnenden, DE

Grünwald, Jürgen

71638 Ludwigsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.