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Brevet européen · EP2180230 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2180230
Numéro de demande
EP09010082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2009
Publié
28 avr. 2010
Délivré
10 avr. 2013
Fin de la protection au plus tard
4 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F16M 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008052849 23.10.2008
DE 102008057304 13.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

Isoloc Schwingungstechnik GmbH

Motorstrasse 64, 70499 Stuttgart, DE

Inventeur

Güney, Süleyman, Dr.-Ing.

70499 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.