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Brevet européen · EP2180280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2180280
Numéro de demande
EP09171865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2009
Publié
28 avr. 2010
Délivré
22 févr. 2012
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27B 1/00 (2006.01)
F27B 1/16 (2006.01)
C04B 2/12 (2006.01)
Priorité
DE 102008053136 24.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.