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Brevet européen · EP2180280 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2180280
- Numéro de demande
- EP09171865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2009
- Publié
- 28 avr. 2010
- Délivré
- 22 févr. 2012
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27B 1/00 (2006.01)F27B 1/16 (2006.01)C04B 2/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008053136 24.10.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 22 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.