Systemkasten für ein Repetiergewehr

Brevet européen · EP2180283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2180283
Numéro de demande
EP09168754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2009
Publié
28 avr. 2010
Délivré
18 déc. 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 3/66 (2006.01)
F41A 17/38 (2006.01)
//F41A 9/61 (2006.01)
Priorité
DE 102008052729 22.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Inventeur

Kneppler, Mathias

87545, Burgberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.