Dach mit integriertem Solarpaneel
Brevet européen · EP2180523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2180523
- Numéro de demande
- EP09013287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2009
- Publié
- 28 avr. 2010
- Délivré
- 3 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01L 31/042 (2006.01)
- Priorité
- NL 1036093 21.10.2008
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 19 juil. 2019
Transféré
- Titulaire
- Stafier Solar Systems B.V., Marconistraat 35-37, 6902 PC Zevenaar, Pays-Bas → Stafier International B.V., Marconistraat 35-37, 6902 PC ZEVENAAR, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 19.07.2019
- 19 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.07.2019
2 entrées antérieures
- 23 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.07.2013
- 3 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
7007 Je Doetinchem, NL
48446 Elten (Emmerich), DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.