Appareillage à cuve d'agitation

Brevet européen · EP2180583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2180583
Numéro de demande
EP08018635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2008
Publié
28 avr. 2010
Délivré
8 août 2012
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02K 49/10 (2006.01)
B01F 13/08 (2006.01)
F04D 13/02 (2006.01)
//H02K 5/128 (2006.01)
//H02K 7/14 (2006.01)
//H02K 9/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  5. 16 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.10.2012

  6. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Titulaire

Biazzi S.A.

BIAZZI SA

Chemin de la Tavallaz 25, 1807 Blonay

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Hayoz, Bernard

1804 Corsier

Egloff, Serge

1800 Vevey

Mühlemann, Moritz

1820 Territet

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.