INKONTINENZARTIKEL IN HÖSCHENFORM

Brevet européen · EP2180863 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2180863
Numéro de demande
EP08851777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2008
Publié
5 mai 2010
Délivré
4 janv. 2012
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 13/496 (2006.01)
Priorité
DE 102007056126 21.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/009362 06.11.2008
Publication PCT
WO2009/065499 28.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Titulaire

Paul Hartmann Aktiengesellschaft

89522 Heidenheim, DE

Inventeur

HORNUNG, Fridmann

Santiago, CL

OSTERTAG, Wolfgang

89547 Gerstetten, DE

WENZEL, Benjamin

89231 Neu-Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.