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Brevet européen · EP2180966 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2180966
- Numéro de demande
- EP08774340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2008
- Publié
- 5 mai 2010
- Délivré
- 23 mai 2012
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 61/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007039240 20.08.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/058158 26.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/024379 26.02.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 23 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.