PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'USINAGE PAR ÉLECTROÉROSION
Brevet européen · EP2180968 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2180968
- Numéro de demande
- EP08774673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2008
- Publié
- 5 mai 2010
- Délivré
- 29 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B23H 7/06 (2006.01)B23H 7/04 (2006.01)B23H 7/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 12032007 27.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/058543 03.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/015977 05.02.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 12 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Agie Charmilles SA, Via dei Pioppi 2, 6616 Losone → Agie Charmilles SA, Via Zandone 1, 6616 Losone
Publié dans Swissreg le 12.09.2025
- 10 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- United Machining Solutions Management AG, Wankdorfallee 5, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.