KANTENLEISTE FÜR MÖBELSTÜCKE
Brevet européen · EP2180995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2180995
- Numéro de demande
- EP08801452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2008
- Publié
- 5 mai 2010
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Radié
- 3 avr. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)A47B 96/20 (2006.01)B29C 63/00 (2006.01)B29C 65/02 (2006.01)B29C 65/14 (2006.01)B29C 65/16 (2006.01)B29C 65/34 (2006.01)B29C 65/48 (2006.01)B29C 65/50 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007011911 U 24.08.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/004520 06.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/026977 05.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 oct. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rehau AG + Co, Rheniumhaus, 95111 Rehau, Allemagne, bulthaup GmbH & Co KG, Werkstraße 6, 84153 Aich (Bodenkirchen), Allemagne → bulthaup GmbH & Co KG, Werkstraße 6, 84153 Aich (Bodenkirchen), Allemagne, REHAU AG + Co, Otto-Hahn-Str. 2, 95111 Rehau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 10 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.03.2020
4 entrées antérieures
- 28 déc. 2019
Rectifié
Publié dans Swissreg le 28.12.2019
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
- 13 mars 2019
Rectifié
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
- 9 sept. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
95111 Rehau, DE
95111 Rehau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.