VERZAHNUNG EINES ZAHNRADS
Brevet européen · EP2181277 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2181277
- Numéro de demande
- EP09777319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2009
- Publié
- 5 mai 2010
- Délivré
- 13 juil. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F16H 55/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008045318 02.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/005270 21.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/025791 11.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 14 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.07.2011
- 13 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
ETZOLD, Mathias
04849 Kossa OT Pressel, DE
ROTH, Zsolt
89518 Heidenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.