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Brevet européen · EP2181283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2181283
Numéro de demande
EP08788225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2008
Publié
5 mai 2010
Délivré
6 nov. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/091 (2006.01)
Priorité
GB 0714017 19.07.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/002510 21.07.2008
Publication PCT
WO2009/010778 22.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Titulaire

Norgren Limited

P.O. Box 22 Eastern Avenue, Lichfield Staffordshire WS13 6SB, GB

Inventeur

KEELING, Lee, John

Tipton, West Midlands DY4 8GE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.