PIECE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP2181362 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2181362
- Numéro de demande
- EP08783457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2008
- Publié
- 5 mai 2010
- Délivré
- 20 nov. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04B 17/28 (2006.01)G04B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 07405254 29.08.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000357 25.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/026735 05.03.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 6 déc. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Moinas & Savoye SARL, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.12.2018
- 21 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moinas & Savoye SARL, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 21.02.2014
1 entrée antérieure
- 20 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.