SCHALTFELD

Brevet européen · EP2181487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2181487
Numéro de demande
EP08768357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2008
Publié
5 mai 2010
Délivré
18 déc. 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/056 (2006.01)
Priorité
US 954231 P 06.08.2007
Demande PCT
PCT/US2008/007301 11.06.2008
Publication PCT
WO2009/020487 12.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Inventeur

LATHAM, Dean

Wichita Falls, Texas 76310, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.