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Brevet européen · EP2181489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2181489
Numéro de demande
EP08794165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2008
Publié
5 mai 2010
Délivré
11 janv. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
H02G 15/007 (2006.01)
F16L 5/08 (2006.01)
F16L 5/14 (2006.01)
Priorité
SE 0701909 22.08.2007
Demande PCT
PCT/SE2008/050940 21.08.2008
Publication PCT
WO2009/025615 26.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Inventeur

MILTON, Stefan

S-373 02 Ramdala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.