EINSTELLBARES MODUL
Brevet européen · EP2181489 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2181489
- Numéro de demande
- EP08794165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2008
- Publié
- 5 mai 2010
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/22 (2006.01)H02G 15/007 (2006.01)F16L 5/08 (2006.01)F16L 5/14 (2006.01)
- Priorité
- SE 0701909 22.08.2007
- Demande PCT
- PCT/SE2008/050940 21.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/025615 26.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Inventeur
MILTON, Stefan
S-373 02 Ramdala, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.