Statischer Mischer

Brevet européen · EP2181827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2181827
Numéro de demande
EP09171050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2009
Publié
5 mai 2010
Délivré
18 déc. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 44/00 (2006.01)
B29C 44/42 (2006.01)
B01F 5/06 (2006.01)
Priorité
EP 08166921 17.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.