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Brevet européen · EP2181946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2181946
- Numéro de demande
- EP08790460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2008
- Publié
- 5 mai 2010
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 15/60 (2006.01)B65G 15/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007220661 28.08.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/002256 20.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/028155 05.03.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn
Publié dans Swissreg le 23.03.2021
- 12 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans Swissreg le 12.04.2014
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
Hyogo 650-8670, JP
Hyogo 650-8670, JP
Hyogo 650-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.