Glas und Glaskeramik

Brevet européen · EP2181971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2181971
Numéro de demande
EP09174550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2009
Publié
5 mai 2010
Délivré
10 avr. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 3/062 (2006.01)
C03C 10/00 (2006.01)
C03C 4/18 (2006.01)
H01M 10/0562 (2010.01)
Priorité
JP 2008280978 31.10.2008
JP 2009218308 23.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

Inda, Yasushi

Sagamihara-shi Kanagawa 2291186, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.