Aufhängbares Deckeninselsystem
Brevet européen · EP2182129 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2182129
- Numéro de demande
- EP09174640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2009
- Publié
- 5 mai 2010
- Délivré
- 14 déc. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04B 9/30 (2006.01)E04B 9/12 (2006.01)E04B 9/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 08167915 30.10.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 15 sept. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- ROCKWOOL INTERNATIONAL A/S, Hovedgaden 584, 2640 Hedehusene, Danemark → ROCKWOOL A/S, Hovedgaden 584, 2640 Hedehusene, Danemark
Publié dans Swissreg le 15.09.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
5 entrées antérieures
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 21 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.07.2016
- 21 juil. 2016
Transféré
- Titulaire
- Chicago Metallic Continental, Oud Sluisstraat 5, 2110 Wijnegem, Belgique → ROCKWOOL INTERNATIONAL A/S, Hovedgaden 584, 2640 Hedehusene, Danemark
Publié dans Swissreg le 21.07.2016
- 14 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
B - 2520, Ranst, BE
B - 2640, Mortsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.