Frostschutzventilanordnung

Brevet européen · EP2182261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2182261
Numéro de demande
EP09012742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2009
Publié
5 mai 2010
Délivré
20 avr. 2011
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/00 (2006.01)
E03B 7/12 (2006.01)
Priorité
IT MI20081921 30.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

Caleffi S.p.A.

S.R. 229, n. 25, 28010 Fontaneto d'Agogna, Novara, IT

Inventeur

Caleffi, Marco

28021 Borgomanero, Novara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.