Bürstenloser Gleichstrommotor

Brevet européen · EP2182616 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2182616
Numéro de demande
EP09013330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2009
Publié
5 mai 2010
Délivré
19 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02K 3/52 (2006.01)
Priorité
DE 102008055731 04.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 23 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 23.12.2014

  6. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Titulaire

KNF Neuberger GmbH

Alter Weg 3, D-79112 Freiburg, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Hauser, Erwin

79312 Emmendingen, DE

Becker, Erich

79189 Bad Krozingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.