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Brevet européen · EP2183087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2183087
Numéro de demande
EP08807417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2008
Publié
12 mai 2010
Délivré
15 févr. 2012
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 43/20 (2006.01)
B29C 37/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2007/053573 05.09.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/053403 25.08.2008
Publication PCT
WO2009/031066 12.03.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 24 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 24.04.2012

  3. 15 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

Parties

Titulaire

AISAPACK Holding AG

Aisapack Holding SA

Rue de la Praise 31, 1896 Vouvry

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

ANDRE ROLAND S.A.

Case postale 5107, 1002 Lausanne

Inventeur

THOMASSET, Jacques

CH-1896 Vouvry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.