LICHTDURCHLÄSSIGES ELEMENT FÜR EIN FAHRZEUG
Brevet européen · EP2183102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2183102
- Numéro de demande
- EP08798333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2008
- Publié
- 12 mai 2010
- Délivré
- 14 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)E06B 3/67 (2006.01)C03C 17/36 (2006.01)G02B 5/20 (2006.01)G02B 1/11 (2015.01)
- Priorité
- US 957796 P 24.08.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/073803 21.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/029466 05.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 14 sept. 2019
Transféré
- Titulaire
- Vitro, S.A.B. de C.V., Av. Ricardo Margain Zozaya No. 400, Col. Valle del Campestre, San Pedro Garza Garcia, Nuevo León, México 66265, Mexique → Vitro Flat Glass LLC, 400 Guys Run Road, Cheswick, Pennsylvania 15024, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.09.2019
2 entrées antérieures
- 10 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.04.2018
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
Pittsburgh, PA 15223, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.