ENZYMATISCHE MODIFIKATION VON ÖL

Brevet européen · EP2183376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2183376
Numéro de demande
EP08833464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2008
Publié
12 mai 2010
Délivré
10 juin 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 7/64 (2006.01)
C11C 1/04 (2006.01)
Priorité
US 959248 P 12.07.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/003336 11.07.2008
Publication PCT
WO2009/040676 02.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

DSM Nutritional Products AG

Wurmisweg 576, 4303 Kaiseraugst

Inventeur

WANG, Weijie

Dartmouth Nova Scotia B2W 6N9, CA

KRALOVEC, Jaroslav A.

Halifax Nova Scotia B3S 1HA, CA

BARROW, James Colin

Halifax Nova Scotia B3L 1A8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.