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Brevet européen · EP2183420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2183420
Numéro de demande
EP08797875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2008
Publié
12 mai 2010
Délivré
27 sept. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 3/16 (2006.01)
Priorité
US 965075 P 17.08.2007
Demande PCT
PCT/US2008/073136 14.08.2008
Publication PCT
WO2009/026092 26.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Inventeur

FARELL, Gregory, W.

Hendersonville, TN 37075, US

WILLIS, Edward, Keith

Goodlettsville, TN 37072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.