SEILSCHLAUFENSCHIENE

Brevet européen · EP2183446 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2183446
Numéro de demande
EP08801436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2008
Publié
12 mai 2010
Délivré
24 août 2016
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2028
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E04G 21/12 (2006.01)
Priorité
DE 202007010509 U 26.07.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/002703 04.04.2008
Publication PCT
WO2009/012827 29.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 17 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.09.2016

  6. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Inventeur

PHILIPP, Martin

63864 Glattbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.